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Traduction de courtoisie. Ce texte en français est fourni uniquement pour faciliter la compréhension et n’a pas de valeur juridique. Seule la version originale allemande fait foi : Deutsche Fassung. En cas de divergence ou de litige, la version allemande prévaut. La langue du contrat est l’allemand (voir nos CGV, § 2.4).

Informations conformément au § 5 DDG (loi allemande sur les services numériques)

Ismar Bolanca
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Allemagne

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TVA

En tant que petite entreprise au sens du § 19, alinéa 1, de la loi allemande sur la TVA (UStG), aucune TVA n’est facturée et il n’y a pas de numéro de TVA intracommunautaire.
Numéro d’identification économique (Wirtschafts-Identifikationsnummer) conformément au § 139c du Code fiscal allemand (AO) : DE465125004-00001

Responsable du contenu

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Règlement des litiges

Je ne suis ni obligé ni disposé à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation. Pour toute question ou réclamation, contactez-moi directement – nous trouvons généralement une solution rapidement.